Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNTEC
SUNTEC INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4158774
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2025
SUNTEC de SUNTEC INDUSTRIES FRANCE

Présentation de la marque SUNTEC

Déposée le 20 février 2015 par la société SUNTEC INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUNTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société SUNTEC INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle Dijon Sud - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 508 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNTEC INDUSTRIES FRANCE, Mme COMEAU Marie Laure domicilié(e) Zone Industrielle Dijon Sud - 21600 - LONGVIC - France.

La marque SUNTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNTEC arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

SUNTEC INDUSTRIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUNTEC , SUNTEC insight , The Heart of the Matter Au coeur de votre système , SUNTEC


SUNTEC INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiées - Zone Industrielle Dijon Sud - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 330508268


SUNTEC INDUSTRIES FRANCE, Mme COMEAU Marie Laure - Zone Industrielle Dijon Sud - 21600 - LONGVIC - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

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